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Archive éditoriale

L’archive éditoriale française rassemble un noyau déjà substantiel de textes disponibles en français et renvoie au corpus plus large de VinumLex élaboré en portugais. Elle a pour fonction d’offrir un parcours de lecture stable, lisible et institutionnellement cohérent pour le lectorat francophone.

Les cartes ci-dessous distinguent les articles déjà disponibles en français et les autres lignes éditoriales du site, qui seront intégrées progressivement à mesure de l’achèvement du miroir français.

Comment utiliser cette archive

Commencez par les articles déjà disponibles en français. Le corpus portugais demeure la matrice principale de VinumLex, mais le miroir français avance désormais par ensembles thématiques cohérents.

Archive éditoriale

Articles actuellement disponibles en français

Étiquetage du vin au Portugal (2026) : exigences juridiques, QR code et obligations actualisées

l’étiquetage du vin au Portugal, avec ingrédients, déclaration nutritionnelle, QR code et risque de conformité.

Œnotourisme : cadre juridique, fondements et perspectives de systématisation

le cadre juridique de l’œnotourisme, ses fondements et ses perspectives de systématisation normative.

Bag-in-box, vin au verre et transparence : origine, information du consommateur et risque juridique

le bag-in-box, le vin au verre et les exigences de transparence envers le consommateur.

Financements publics dans le secteur de la vigne et du vin (2026)

les financements publics applicables au secteur de la vigne et du vin en 2026.

Vins No/Low Alcohol dans l’Union européenne et sur les marchés mondiaux

les vins No/Low Alcohol dans l’Union européenne et sur les marchés mondiaux.

Analyse comparative — ordonnance n.º 314/2024/1 vs ordonnance n.º 312/2022 (modifications de l’ordonnance n.º 26/2017)

l’analyse comparative des modifications introduites par l’ordonnance n.º 314/2024/1 dans le régime portugais d’étiquetage des produits vitivinicoles.

Note juridique — modifications de l’étiquetage des produits vitivinicoles

Édition française d’une note juridique consacrée aux modifications de l’étiquetage des produits vitivinicoles à la suite de l’ordonnance n.º 314/2024/1.

Nouvelles règles d’étiquetage du vin

explicatif sur les nouvelles règles européennes d’étiquetage du vin, les ingrédients et l’information nutritionnelle.

La fin de la guerre entre l’IVV et l’ASAE ?

sur le conflit entre l’IVV et l’ASAE autour des méthodes traditionnelles d’aromatisation des eaux-de-vie et du brandy au Portugal.

Vins naturels et biodynamiques : tendances et cadre juridique

sur les vins naturels et biodynamiques, leur succès commercial et l’absence de catégorie juridique autonome dans l’ordre européen.

Manuel de base de conformité juridique pour les investissements en viticulture et distilleries

édition française du manuel VinumLex sur la conformité juridique des investissements en viticulture, distilleries, œnotourisme, exportations et structuration contractuelle.

Modèles pratiques structurés avec intégration de la conformité juridique pour les investissements viticoles et les distilleries — PAC 2023–2027

édition française de l’article VinumLex sur les modèles structurés d’investissement viticole et de distillerie, avec intégration de la conformité juridique dans le cycle PAC 2023–2027.

Viticulture dans la nouvelle PAC : perspective juridique et stratégique

édition française de l’analyse VinumLex consacrée à la viticulture dans la nouvelle PAC, à la réglementation des aides, à la structure de l’investissement et aux conséquences stratégiques pour le secteur.

La fin du stock minimum dans le vin de Porto : entre tradition et avenir

édition française de l’article VinumLex sur la suppression de la règle du stock minimum dans le vin de Porto et ses conséquences juridiques, institutionnelles et économiques.

Eaux-de-vie du Portugal et de l’Europe : histoire, identité et érosion réglementaire

édition française de l’étude VinumLex sur les eaux-de-vie du Portugal et de l’Europe, entre histoire, catégories juridiques, identité de produit et érosion réglementaire.

Charte européenne de l’œnotourisme : quelques voies pour son inscription dans un code réglementaire de l’œnotourisme

La Charte européenne de l’œnotourisme peut être lue comme un point de départ normatif pour donner au secteur un langage commun, sans effacer la diversité territoriale des expérienc.

Comment donner une structure à votre investissement dans le secteur vinicole : quelques considérations pratiques

Dans le secteur vitivinicole, investir ne signifie pas seulement financer une exploitation ou acquérir des actifs : cela suppose d’ordonner autorisations, territoire, marché, certi.

Comment structurer votre investissement dans le secteur vinicole : aspects juridico-pratiques essentiels

La structuration d’un investissement vitivinicole commence par quelques choix essentiels : objet du projet, territoire, certification, positionnement de marché, autorisations et ma.

Nouveau régime des autorisations de plantation : conférence du 27 novembre 2017

Le régime des autorisations de plantation demeure l’un des noyaux les plus révélateurs du caractère historiquement conditionné de la culture de la vigne : planter suppose encore, a.

Ordonnance n.º 275/2025 : méthodes traditionnelles d’aromatisation

L’ordonnance n.º 275/2025 précise, en droit portugais, un point laissé ouvert par le règlement européen sur les spiritueux : quels procédés traditionnels d’aromatisation peuvent êt.

Vins NoLo : cadre juridique vitivinicole, AOP/IGP et étiquetage

le cadre juridique des vins NoLo, les AOP/IGP, l’étiquetage, la qualification du produit et les limites de présentation commerciale.

Vins NoLo, AOP, classification de Nice et problèmes de qualification

les vins NoLo, les appellations d’origine, la classification de Nice et les difficultés de qualification en droit des marques et des indications géographiques.

Questions et réponses sur l’investissement et la conformité dans le secteur vitivinicole

Édition française des questions et réponses VinumLex sur l’investissement vitivinicole, les licences, la preuve documentaire et la conformité juridique.

De l’incitation au marché : architecture juridique et stratégique des projets viticoles dans le nouveau cycle de la PAC 2023‑2027

l’architecture juridique et stratégique des projets viticoles dans le nouveau cycle de la PAC 2023‑2027.

Proposition pour un régime juridique de l’œnotourisme au Portugal : perspective historique, comparative et législative

la proposition VinumLex pour un régime juridique de l’œnotourisme au Portugal, dans une perspective historique, comparative et législative.

Le droit au service de la vigne et du vin : un partenariat qui commence aujourd’hui

Texte publié à l’origine dans Voz do Campo sur la fonction du droit comme outil de protection, de structure et de confiance dans le secteur vitivinicole.

L’œnotourisme dans le nouveau cadre européen du secteur vitivinicole

Lecture juridique de l’intégration de l’œnotourisme dans le nouveau paquet vin de l’Union européenne et de ses conséquences pour les territoires.

Opinion sur le SIVV et la plantation

Opinion sur le SIVV, la plantation excédentaire et la nullité des actes qui prétendraient régulariser a posteriori des superficies sans droit préalable.

De l’incitation au marché : architecture juridique et stratégique des projets viticoles dans le nouveau cycle de développement rural européen

Réflexion sur l’architecture juridique des projets viticoles et sur la manière de transformer l’incitation publique en stratégie de marché cohérente.

Vin, tradition et science : une défense équilibrée du Portugal

Texte d’opinion sur la place du vin au Portugal, la science, la modération et la nécessité d’une politique publique équilibrée.

Article juridique-scientifique sur l’œnotourisme

Étude de synthèse sur l’œnotourisme comme activité à l’intersection du droit du vin, du tourisme, de la consommation et de la gouvernance territoriale.

Modèles pratiques structurés pour les investissements viticoles et les distilleries (PAC 2023-2027)

Dossier opérationnel de modèles et de check-lists destiné à structurer les projets viticoles, de distillerie, d’exportation et d’œnotourisme dans le cycle PAC 2023-2027.

Proposition pour un régime juridique de l’œnotourisme au Portugal

Proposition de régime juridique autonome de l’œnotourisme au Portugal, fondée sur l’histoire vitivinicole, le droit comparé et la sécurité juridique.

Étiquetage des vins : plus de liberté ou plus de risque ?

Lecture éditoriale des nouvelles règles portugaises d’étiquetage du vin, entre disparition de l’approbation préalable, transparence accrue et montée du risque de conformité.

Tendances du marché des vins en 2022

Note de marché sur la résilience du vin après la période Covid, la montée du verre léger, la premiumisation et l’essor des formats portables à faible teneur en alcool.

Nouveau paquet du vin de l’Union européenne : cadre méthodologique et questions émergentes

Réflexion méthodologique sur le nouveau paquet vin de l’Union européenne, les vins NoLo, la durabilité, l’adaptation climatique et la gouvernance réglementaire.

Viticulture et nouveau cycle — présentation

Version française d’un support de conférence sur la PAC 2023‑2027, la conformité, l’étiquetage, les AOP/IGP et la structuration juridique des projets vitivinicoles.

Parcours du site

Autres pages principales

Législation

Page de référence consacrée aux sources normatives du secteur vitivinicole dans l’Union européenne, au Portugal et dans le corpus de l’OIV.

Jurisprudence

Sélection structurée de décisions utiles au secteur vitivinicole, au niveau portugais et européen.

Carte du Vin

Point d’entrée institutionnel pour les autorités, organismes de certification et références utiles du secteur.

Publications

Articles publiés, interventions publiques et présence médiatique liés à l’univers éditorial de VinumLex.